1. Éditeur du site
Raison sociale : C'PROPRE NETTOYAGE
Forme juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
Dirigeante : Raïssa TIWA
Siège social : 12 rue du Cherche-Midi, 44200 Nantes, France
Téléphone : 07 65 27 56 64
Email : contact@cpropre44.fr
SIREN : 987 820 479
SIRET : 987 820 479 000XX (à compléter)
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (micro-entreprise)
Assurance responsabilité civile professionnelle : références à compléter
2. Directeur de la publication
Raïssa TIWA, dirigeante de C'PROPRE NETTOYAGE.
3. Hébergeur du site
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site cpropre44.fr (textes, images, photographies avant/après, logos, vidéos, charte graphique, code source) sont la propriété exclusive de C'propre Nettoyage ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de C'propre Nettoyage.
5. Liens hypertextes
Le site cpropre44.fr peut contenir des liens vers des sites tiers (Google, Instagram, Facebook, WhatsApp). C'propre Nettoyage ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
6. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. C'propre Nettoyage s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir leur exhaustivité. Les tarifs affichés sont des tarifs de départ qui peuvent évoluer en fonction des spécificités de chaque intervention. Un devis personnalisé est systématiquement établi avant toute prestation.
7. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
8. Cookies
Le site cpropre44.fr ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité (pas de Google Analytics, pas de pixel publicitaire). Certains services tiers intégrés peuvent déposer des cookies techniques nécessaires à leur fonctionnement :
- Cloudflare Turnstile — protection anti-spam des formulaires ;
- Widget d'avis (Elfsight) — affichage de nos avis Google ;
- Google Maps — affichage de la carte sur la page contact.
Ces cookies sont limités au bon fonctionnement de ces services. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour les refuser.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : août 2026